Il ne fait aucun doute que la visite du Jardin des Olfacties à Coex (85) donnerait des idées pour le choix d’une marque olfactive.
Le Règlement CE n° 510/2006 du 20/03/2006 a défini au niveau communautaire deux niveaux différents de référence géographique pour les produits…
Le 2 avril 2009 a été inaugurée à Dijon la Tour Elithis, bâtiment tertiaire à énergie positive, projet porté par M. Thierry Bièvre et l’équipe…
Le 26 avril 2009 s’est tenue la journée mondiale de la propriété intellectuelle, organisée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle…
Les oeuvres littéraires et artistiques peuvent être protégées en France non seulement par la loi sur l'art (qui requière un dépôt) mais également par…
Il est souvent très intéressant de consulter les textes des brevets lorsque l’on souhaite s’informer ou compléter ses informations sur un domaine…
Les bourrines sont des maisons traditionnelles du marais breton réalisées uniquement à partir de terre, de pierres, de bois et de roseaux. Devenues…
L’Union Européenne vient d’adopter un projet de règlement instaurant une réduction des taxes officielles relatives au dépôt et à l’enregistrement des…
La passerelle construite en 1908 au plein cœur de la ville de la Roche-sur-Yon sera prochainement détruite au profit d’une passerelle plus moderne.…
La Bourgogne est une région particulièrement connue pour ses vins. Cette particularité nous donne ainsi l’occasion de nous intéresser au dépôt d’une…
La Vendée se prépare à accueillir les skippers du Vendée Globe et leurs bateaux -monocoques, multicoques-, tous équipés des dernières innovations.…
Depuis décembre 2008, le TGV dessert les gares de la Roche-sur-Yon et des Sables d'Olonne : l'occasion pour nous d'évoquer les sigles dans le droit…
Le 25/11/2008, la Grande Chambre de Recours de l’OEB a rendu sa décision sur des revendications portant sur des cultures de cellules souches…
Incidence de la loi de Modernisation de l’Economie du 04/08/2008 sur le droit des Marques et des Dessins & Modèles
Deux nouveaux pays (la Bulgarie et la Roumanie) entreront dans l'Union Européenne le 1er janvier 2007.
L'Ordonnance n° 2001-670 du 25 juillet 2001, entrée en vigueur le 30 juillet 2001, a modifié les critères permettant d'apprécier la validité d'un…
La Cour de Justice de la Communauté Européenne a rendu un arrêt (C-104/01) portant sur la validité d'une marque composée d'une couleur en tant que…
Un modèle réduit vendu en pièces détachées contrefait le modèle déposé pour la voiture.
Le 8 Avril 2004, la Grande Chambre de Recours de l'Office Européen des Brevets a rendu deux décisions G 1/03 - G 2/03, relatives à l'admissibilité de…
Le 26 avril 2004, la Grande Chambre de Recours de l'OEB a rendu sa décision relative à la revendication du droit de priorité d'un premier dépot…
