Les deux marques désignent de façon identique des services de pari.
Les mots « sport » et « bet » sont descriptifs par rapport aux services concernés. La marque antérieure étant une marque du Benelux, le consommateur moyen comprend le terme BET comme signifiant « pari ».
La stylisation des signes en conflit joue un rôle particulièrement important en l'espèce. Compte tenu de la nature descriptive des éléments verbaux, c'est la stylisation qui permet aux consommateurs de percevoir les signes comme des marques et d'identifier leur origine commerciale respective.
La Chambre de recours de l’EUIPO constate ainsi qu'il ne peut exister de risque de confusion dans l'esprit du public concerné, les signes ne coïncidant que dans des mots descriptifs. De plus, l'ordre des éléments verbaux coïncidant est inversé, ce qui diminue encore la similitude entre les signes.
Il n'y a donc pas lieu de présumer qu'une partie importante du public concerné sera induite en erreur en pensant que les services en cause portant les signes litigieux proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises économiquement liées.
En l’absence de risque de confusion, l’opposition est rejetée et les deux marques peuvent coexister.
Décision R 1199/2024-2 du 28 Octobre 2024