Concept permettant de stocker une quantité d'informations très importante sous forme numérique.
Littéralement "protection de la vie privée par défaut" : approche de conception d'un système de traitement de données personnelles selon lequel la protection des données personnelles doit s'appliquer…
Littéralement "protection de la vie privée dès la conception" : approche qui prend en compte la protection de la vie privée tout au long du processus de développement d'un système de traitement de…
Mot valise inventé par le romancier de science-fiction Neal Stephenson dans son roman "Snow Crash", construit à partir du préfixe "méta" et du mot univers. Il désigne un monde ou environnement virtuel…
Association à but non lucratif qui propose des licences de droits d'auteur ou de copyrights à des personnes souhaitant libérer tout ou partie de leurs droits sur des oeuvres protégeables. Ces licences…
Autorisation donnée à un utilisateur, par l'auteur d'un travail protégeable par droit d'auteur, d'utiliser, de copier, d'étudier, de modifier et de distribuer son œuvre, à la condition que…
Ensemble de vérifications faites avant de faire une transaction, une opération
Etat non partie à la Convention sur le Brevet Européen (CBE) et dans lequel il est possible d'obtenir une protection par brevet sur la base d'une demande de brevet européen correspondant à une…
Procédure organisée par les articles L612-15 et R612-53 du Code de la Propriété Intellectuelle, qui permet à un déposant d'une demande de certificat d'utilité, avant l'expiration d'un délai de…
la variété nouvelle créée doit être identique à sa définition initiale à la suite de ses reproductions ou multiplications successives ou, en cas de cycle particulier de reproduction ou de…
